Mentions légales

Dernière mise à jour : 15/04/2026

1. Éditeur du site

Le site annonces-poussette-occasion.fr est édité par :

Nom : [BIDOU]
Statut : [Auto-entrepreneur]
Adresse : [Impasse des vignes 31330 GRENADE]
Email : contact@annonces-poussette-occasion.fr

2. Directeur de la publication

[BIDOU]
Email : contact@annonces-poussette-occasion.fr

3. Hébergement

Ce site est hébergé par :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias — Genève, Suisse
Tél. : +41 22 820 35 44
Site web : www.infomaniak.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, structure, code, graphismes) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite de l'éditeur.

Les annonces publiées par les utilisateurs restent la propriété de leurs auteurs. En publiant une annonce, l'utilisateur accorde au site une licence d'affichage non exclusive pour la durée de publication de l'annonce.

5. Données personnelles et RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@annonces-poussette-occasion.fr

Les données collectées (nom, email, téléphone, ville) sont utilisées uniquement pour le fonctionnement du service de mise en relation. Elles ne sont jamais transmises à des tiers ni utilisées à des fins commerciales.

Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.

6. Cookies

Ce site utilise uniquement des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du service (session de connexion, sécurité des formulaires CSRF). Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est déposé sur votre navigateur.

7. Limitation de responsabilité

Le site annonces-poussette-occasion.fr est une plateforme de mise en relation entre particuliers. L'éditeur n'est pas partie aux transactions et ne peut être tenu responsable des annonces publiées par les utilisateurs, des transactions effectuées ni des éventuels litiges entre acheteurs et vendeurs.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.